CSE : FORMATION SANTÉ SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL

  • Niveau des cours : Intermédiaire

Description

LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS

L’origine des Représentants du Personnel et des Syndicats
Le rôle de chaque instance
La fusion des instances (DP, CE et CHSCT)
Les différences de fonctionnement entre l’ancien modèle d’IRP et le CSE.

 

LE CONTEXTE LÉGISLATIF DE LA SSCT

Les principes généraux
Les 3 dispositions générales du code du travail
Les conditions de travail
Les dispositions particulières
Les différents acteurs (internes et externes) de la prévention

 

LE RÔLE ET LA MISSION DU CSE EN MATIÈRE DE SSCT

La mission du CSE en matière de SSCT
Le rôle du CSE en matière de SSCT
Le recours à un expert
L’information du CSE en matière de SSCT
La consultation du CSE en matière de SSCT

 

LE FONCTIONNEMENT DU CSE EN MATIÈRE DE SSC

Les réunions consacrées à la SSCT
L’ordre du jour du CSE/SSCT
Les modalités de consultation du CSE
Le vote du CSE
Les procès verbaux
Le règlement intérieur du CSE

 

LE STATUT DES MEMBRES

LES RAPPORTS ET LES REGISTRES OBLIGATOIRES

 

LES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES

 

LES INSPECTIONS OUVISITES

Objet des inspections
Organisations des inspections
Les outils à utiliser

 

L’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET LE DOCUMENT UNIQUE

 

PARTICIPER AUX PLANS DE PRÉVENTION

L’ANALYSE DE SITUATION

Le mécanisme de l’accident du travail
Qu’est ce qu’un danger et qu’est ce qu’un risque
L’accident du travail

 

LES ENQUÊTES SSCT

Comment se déclenche une enquête
Qui participe
Comment sont relevés les résultats
Quelles méthodes utiliser pour analyser un accident

 

L’ARBRE DES CAUSES

 

LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

 

>> Résumé PDF <<

Que vais-je apprendre ?

  • Identifier et maîtriser les principes de fonctionnement et les missions SSCT
  • Permettre aux membres du CSE de jouer pleinement leur rôle en matière de SSCT
  • Évaluer les droits et devoirs de chacun
  • Maîtriser la méthode de l’arbre des causes

À propos du formateur/de la formatrice

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63 Cours

1 apprenants

Prix

Prérequis

  • Aucun

Public ciblé

  • Membres élus du CSE