LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS

L’origine des Représentants du Personnel et des Syndicats
Le rôle de chaque instance
La fusion des instances (DP, CE et CHSCT)
Les différences de fonctionnement entre l’ancien modèle d’IRP et le CSE.

LE CONTEXTE LÉGISLATIF DE LA SSCT

Les principes généraux
Les 3 dispositions générales du code du travail
Les conditions de travail
Les dispositions particulières
Les différents acteurs (internes et externes) de la prévention

LE RÔLE ET LA MISSION DU CSE EN MATIÈRE DE SSCT

La mission du CSE en matière de SSCT
Le rôle du CSE en matière de SSCT
Le recours à un expert
L’information du CSE en matière de SSCT
La consultation du CSE en matière de SSCT

LE FONCTIONNEMENT DU CSE EN MATIÈRE DE SSC

Les réunions consacrées à la SSCT
L’ordre du jour du CSE/SSCT
Les modalités de consultation du CSE
Le vote du CSE
Les procès verbaux
Le règlement intérieur du CSE

LE STATUT DES MEMBRES

LES RAPPORTS ET LES REGISTRES OBLIGATOIRES

LES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES

LES INSPECTIONS OUVISITES

Objet des inspections
Organisations des inspections
Les outils à utiliser

L’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET LE DOCUMENT UNIQUE

PARTICIPER AUX PLANS DE PRÉVENTION

L’ANALYSE DE SITUATION

Le mécanisme de l’accident du travail
Qu’est ce qu’un danger et qu’est ce qu’un risque
L’accident du travail

LES ENQUÊTES SSCT

Comment se déclenche une enquête
Qui participe
Comment sont relevés les résultats
Quelles méthodes utiliser pour analyser un accident

L’ARBRE DES CAUSES

LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

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